Jacques Angot


De: Angot (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale des cartes et titres
mentionnée à l'article R. 388-8 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. -
titulaires
Groupe:
nomination
03 Septembre 201003/09/2010
De: Angot (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale des personnes contraintes au travail en pays ennemi, en territoire étranger occupé par l'ennemi ou en territoire français annexé par l'ennemi
représentants des groupements intéressés
Groupe:
nomination
01 Octobre 200601/10/2006
De: Angot (Jacques)
Objet:
membres suppléants
la Commission nationale des personnes contraintes au travail en pays ennemi, en territoire étranger occupé par l'ennemi ou en territoire français annexé par l'ennemi
représentants du groupement intéressé
Groupe:
suppleant
désignation
27 Mai 199427/05/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.